Statuts

Il est fondé entre les adhérents aux présents status une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « CLIPCAR EVASION »

Article 1. Objets de l’association

1. Réunir les propriétaires de Clip car et de véhicules de loisirs utilisant le même principe pour :
a. créer un lien amical entre ses membres
b. promouvoir cette forme de loisirs
c. conseiller et initier les nouveaux membres
d. émettre des idées permettant de développer et améliorer sans cesse le produit, son usage et son image
e. échanger des informations, etc…

2. Organiser des concentrations et des randonnées
a. pour les propriétaires de Clip car
b. mais aussi dans ce cadre pour des adhérents possédant d’autres types de véhicules de loisirs

Article 2. Le Siège de l’Association
Le siège social est fixé à l’adresse ci-dessous :
Résidence La Promenade, 34 rue Galilée
72 100 Le Mans
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration

Article 3. Adhésion à l’Association

Pour les propriétaires de Clip car ou de véhicule de loisirs utilisant le même principe : il suffit de faire la demande auprès du Président qui donne son agrément.

Pour les propriétaires d’autres véhicules de loisirs :
Etre ancien propriétaire de Clip car
Etre ancien propriétaire de véhicule utilisant le même principe
Ou être parrainé par un membre de l’association
Chaque membre doit payer un droit d’entrée et sa cotisation annuelle.

Article 4. Cotisation à l’Association
La cotisation est payable chaque année au 1er janvier.
Le montant de la cotisation est proposé par le conseil d’administration et voté chaque année par l’assemblée générale.

Article 5. Perte de la qualité de membre de l’Assocation

La qualité de membre se perd par :
a. démission avec préavis d’un mois avant le 1er janvier, par lettre recommandée
b. décès
c. défaut de paiement de la cotisation. La radiation est prononcée tacitement le 30 mai suivant
d. décision du conseil d’administration pour motif grave, par lettre recommandée

Article 6. Ressources de l’Association

Les ressources de l’association proviennent de :
a. des droits d’entrée et des cotisations
b. des dons des différents bienfaiteurs

Article 7. Le Conseil d’Administration

L’association est dirigée par un conseil de 9 membres élus pour 3 ans par l’assemblée générale
Les membres du conseil sont renouvelables par 1/3 et ils sont rééligibles

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un bureau composé de :
– un président
– un secrétaire
– un trésorier

En cas de vacances, le bureau pourvoit au remplacement jusqu’à la prochaine Assemblée Générale.

Le conseil d’administration se réunira au moins deux fois par an et devra organiser l’assemblée générale
Le conseil d’administration peut éventuellement établir un règlement intérieur
Le conseil d’administration est habilité à modifier les status

Article 8. Dissolution de l’Association
La dissolution peut être prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale. Un liquidateur ou plusieurs sont nommés.