CLIPCAR EVASION
Les statuts
 
Article 1. Il est fondé entre les adhérents aux présents status une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : "CLIPCAR EVASION"
 
Article 2. Objet de l'association :
 
1. Réunir les propriétaires de Clip car et de véhicules de loisirs utilisant le même principe pour :
    a. créer un lien amical entre ses membres
    b. promouvoir cette forme de loisirs
    c. conseiller et initier les nouveaux membres
    d. émettre des idées permettant de développer et améliorer sans cesse le produit, son usage et son image
    e. échanger des informations, etc...
 
2. Organiser des concentrations et des randonnées
    a. pour les propriétaires de Clip car
    b. mais aussi dans ce cadre pour des adhérents possédant d'autres types de véhicules de loisirs
 
Article 4. Le siège social est fixé à l'adresse ci-dessous :
    Résidence La Promenade, 34 rue Galilée
    72 100 Le Mans
    Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration
 
Article 5. Adhésion à l'association :
    Pour les propriétaires de Clip car ou de véhicule de loisirs utilisant le même principe : il suffit de faire la demande auprès du Président qui donne son agrément.
    Pour les propriétaires d'autres véhicules de loisirs :
        Etre ancien propriétaire de Clip car
        Etre ancien propriétaire de véhicule utilisant le même principe
        Ou être parrainé par un membre de l'association
    Chaque membre doit payer un droit d'entrée et sa cotisation annuelle.
Article 6. La cotisation est payable chaque année au 1er janvier. Le montant de la cotisation est prononcé par le conseil d'adminsitration et voté par l'assemblée générale.
 
Article 7. La qualité de membre se perd par :
    a. démission avec préavis d'un mois avant le 1er janvier, par lettre recommandée
    b. décès
    c. défaut de paiement de la cotisation. La radiation est prononcée tacitement le 30 mai suivant
    d. décision du conseil d'administration pour motif grave, par lettre recommandée
 
Article 8. Les ressources de l'association proviennent de :
    a. des droits d'entrée et des cotisations
    b. des dons des différents bienfaiteurs
 
Article 9. Le conseil d'administration :
    L'association est dirigée par un conseil de 9 membres élus pour 3 ans par l'assemblée générale
    Les membres du conseil sont renouvelables par 1/3 et ils sont rééligibles
    Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un bureau composé de :
        - un président
        - un président d'honneur
        - un vice-président
        - un secrétaire
        - un trésorier
        - deux rapporteurs techniques
    Le conseil est composé obligatoirement de 2/3 des membres possédant un véhicule Clip car
    En cas de vacances, le bureau pourvoit au remplacement jusqu'à la prochaine assemblée générale
    Le conseil d'administration se réunira au moins deux fois par an et devra organiser l'assemblée générale
    Le conseil d'administration peut éventuellement établir un règlement intérieur
    Le conseil d'administration est habilité à modifier les status
 
Article 10. La dissolution peut être prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale. Un liquidateur ou plusieurs sont nommés.
 
Fait à Chauvigny (86) le 31 mai 2009
 
Le Président                                                                      Le Secrétaire
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